Conditions générales de vente en vigueur au 21 Janvier 2023

Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après nommées, « CGV »), ont pour objet de définir les termes et les conditions de la relation entre la société LES HAUTS DE BEG NOD et tout éventuel consommateur, personne physique, qui navigue, commande et/ou achète un(des) produit(s) sur le site de vente en ligne de leshautsdebegnod.fr/

Article 1 – Application des conditions générales de vente

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente. En validant sa commande, le client déclare et reconnaît, en conséquence, avoir lues, comprises et acceptées sans réserve les conditions particulières de vente spécifiques à chacun des produits objets de la commande (dénomination, prix, composants, poids, quantité, particularités des produits).
Les Hauts de Beg Nod se réserve le droit de modifier dans l’intégralité ou partiellement et à tout moment les présentes CGV de https://leshautsdebegnod.fr/
Il appartient donc au client de se reporter régulièrement à la dernière version des conditions générales de vente. En cas de non-respect des présentes conditions générales de vente, LES HAUTS DE BEG NOD se réserve le droit, sans aucune indemnité ni préavis, de suspendre ou de fermer le compte du client et de lui refuser pour l’avenir l’accès à https://leshautsdebegnod.fr/

Article 2 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués sur le site en euros TTC (incluant la TVA de 5,5 % ou 20%) hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
Le court des fruits et légumes changeant toute les semaines, https://leshautsdebegnod.fr/ se réserve le droit de modifier ses prix chaque lundis. Lors d’une commande passé entre le jeudi et le dimanche, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la préparation de la commande.
Les produits demeurent la propriété de Les Hauts de Beg Nod jusqu’au complet paiement du prix.
Le prix total indiqué dans la confirmation de commande par Les Hauts de Beg nod comprend le prix des produits et les frais de livraison selon les modalités de livraison.


Article 3 – Frais de traitement et de livraison

Frais de livraison de 7€ TTC pour les commandes livrées à domicile. 

Article 4 – Passation des commandes

Inscription sur https://leshautsdebegnod.fr/

Lors de son inscription sur www.leshautsdebegnod.fr, le client utilisera son adresse mail pour s’identifier au site et choisira un mot de passe personnel qui lui permettra par la suite de passer ses commandes sur le site. Le client devra impérativement préserver la confidentialité de son mot de passe afin d’éviter toute utilisation non autorisée par un tiers.
Le client est informé, qu’en cas de divulgation de son mot de passe à un tiers, il sera responsable de toutes les violations des présentes conditions générales de vente commises par ce dernier.
Toute commande passée par le biais du mot de passe du client est réputée effectuée par ce dernier.
Les photos (de produits, de recettes,…) présentes sur www.leshautsdebegnod.fr ne sont que des suggestions de présentation, et ne constituent en aucun cas la représentation exacte des produits qui seront livrés.
Pour passer commande sur  www.leshautsdebegnod.fr, le client choisit parmi les différentes familles de produits accessibles via la page d’accueil et sur l’ensemble des pages du site, via le menu principal.
Lorsque le contenu du panier lui convient, le client doit cliquer sur le bouton « valider ma commande ».
La Commande fait l’objet d’un récapitulatif. Le client peut alors confirmer sa commande en cliquant sur le bouton “Suite” et en suivant le processus de commande indiqué.

Article 5 – Validation d’une commande


Validation par le Client

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces CGV. Le paiement est réalisé lors de la commande sur www.leshautsdebegnod.fr par carte bancaire. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Validation par www.leshautsdebegnod.fr

A réception des commandes, www.leshautsdebegnod.fr s’assure de la cohérence des données communiquées.
Une commande est prise en compte après validation du paiement. La commande n’est enregistrée par LES HAUTS DE BEG NOD qu’à partir du moment où le client reçoit un mail de confirmation.

Article 6 – Disponibilité

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas où un produit venait à devenir temporairement indisponible après passation de la commande, le client sera prévenu de la rupture du produit par un des moyens suivants : courrier électronique ou téléphone.
LES HAUTS DE BEG NOD offre deux possibilités au client :

  • le remboursement en bon d’achat.

ou

  • le remplacement par des produits de son choix d’une valeur équivalente aux produits manquants

La validation sera suspendue jusqu’à la réponse du client.

Article 7 – Livraison

Actuellement la livraison n’est pas proposée.

Le client récupère ainsi sa commande directement à la ferme;

.Article 8 – Délais de livraison par voie postale

N.A.


Article 9 – Paiement

Le règlement de vos achats sur www.leshautsdebegnod.fr s’effectue comptant et en euros uniquement directement sur place lors du retrait de votre commande. Paiement par chèque ou espère uniquement.

Article 10 – Service Après Vente

LES HAUTS DE BEG NOD ne pourra pas accepter les retours de produits ayant été ouverts ou dont l’emballage aurait été détérioré. Aucun retour ou remplacement de produit ne sera accepté pour les produits frais ou pour tous les produits après expiration de la date limite de consommation. Si ces produits étaient néanmoins retournés, ils ne feraient l’objet d’aucun remboursement sous quelque forme que ce soit.


Erreurs de préparation de commande

Le client est prié de bien vouloir prendre contact avec LES HAUTS DE BEG NOD, afin de décrire précisément le problème rencontré, via le formulaire dédié dans les 24H suivant la réception de sa commande. Pour les produits non reçus par le client, ils seront soient remboursés sous forme d’avoir, soient re-expédiés lors d’une prochaine livraison de LES HAUTS DE BEG NOD.
Si le client n’était pas entièrement satisfait par les produits, commandés sur www.leshautsdebegnod.fr, celui-ci est remercié de bien vouloir prendre contact avec LES HAUTS DE BEG NOD, pour décrire précisément le motif de votre insatisfaction.

Article 11 – Responsabilité de LES HAUTS DE BEG NOD

www.leshautsdebegnod.fr décline toute responsabilité, civile ou pénale, qui pourrait résulter d’un usage impropre des produits commercialisés ou pour des dommages dont la responsabilité incomberait au fournisseur du produit incriminé.
www.leshautsdebegnod.fr se réserve le droit de retirer ou de modifier tout contenu publié sur son site internet et ce pour des raisons légales ou techniques. Les photos et contenus sont non contractuels et fournis à titre d’illustration.
Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation, de leur utilisation à compter du jour de la livraison.

Mineurs: en vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d’alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant toutes formes de boissons alcoolisées à Les Hauts de Beg Nod s’engage à avoir 16 ans révolus à la date de la commande. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.


Article 12 – Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
Quel que soit le lieu de livraison, tout litige entre LES HAUTS DE BEG NOD et son client, qui pourrait résulter de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales sera soumis aux juridictions compétentes des tribunaux français.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations.

Le service client de Les Hauts de Beg Nod se tient à votre entière disposition pour tout renseignement ou pour résoudre au mieux, et dans la mesure du possible à l’amiable, tout litige qui pourrait survenir aux coordonnées suivantes :

Jean-Pierre Le Vaillant

contact@leshautsdebegnod.fr
06 72 94 02 76

7C rue de Croas Don Yann
22 620 Ploubazlanec